Mentions légales
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Le présent site, accessible à l’adresse : https://ressourceriebain.fr/, est édité par :
Association Mode d’Emplois
Forme juridique : Association loi 1901
Siège social : 2 rue du Général John Wood – ZA Les Sentes
Numéro SIRET : 400 038 352 000 45
Adresse e-mail : direction@modemplois.org
Téléphone : 02 99 43 96 92
Directrice de la publication : Coralie Le Bon
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Adresse :Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Site web : https://www.infomaniak.com/fr
3. Conception et développement du site
Conception UX/UI, webdesign et développement :
Forsane
Site web : https://www.forsane.com/
4. Propriété intellectuelle
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9. Droit applicable
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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
10. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez écrire à : direction@modemplois.org